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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE
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RAYON DE SOLEIL
Marque annulée - Marque en non vigueur

RAYON DE SOLEIL
SOCIETE LA FERMIERE SA

Numéro de dépôt :
97668033
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RAYON DE SOLEIL

Déposée le 6 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYON DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LA FERMIERE domicilié(e) 303, avenue des Poilus, Traverse de la Malvina,13012 MARSEILLE (dossier no 2336074) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 811 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2336074) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque RAYON DE SOLEIL est expirée depuis le 6 mars 2007.

SOCIETE LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOUNETTE , MY SMOOTHIE YOGURT , LE CAFE GOURMAND A LA MAISON ! , UNE MONTAGNE DE PLAISIR , UN SOMMET DE PLAISIR , LA FERMIERE , La fermière , LE CLAN DES GOURMANDS , MONT DELICE , C'ETAIT AU TEMPS...


SOCIETE LA FERMIERE SA - 303, avenue des Poilus, Traverse de la Malvina,13012 MARSEILLE (dossier no 2336074) - 13012 - France - SIREN 055811996


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2336074) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336074 - Publication au BOPI 2007-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 15 mars 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°596766 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Lait, beurre, produits laitiers